Cadre juridique et réglementaire

Marchés publics

RÉFORME DES MARCHÉS PUBLICS : les essentiels

Comprendre les CCAG Travaux et Prestations Intellectuelles

JURY DE CONCOURS

 

Contrats

MAISONS D’ARCHITECTE et autres marchés privés : Démarche pratique et juridique de la maîtrise d’oeuvre

ÉTABLIR ET NÉGOCIER LES CONTRATS (marchés Publics Et Contrats Privés)

RÈGLES ESSENTIELLES DE LA SOUS-TRAITANCE ET DE LA CO-TRAITANCE (marchés privés et marchés publics)

 

Autres réglementations

ACCESSIBILITÉ : Comment réaliser le diagnostic et les travaux inscrits dans l’Ad’AP

RÉALISER LE DIAGNOSTIC ACCESSIBILITÉ D’UN BÂTIMENT ANCIEN

SÉCURITÉ INCENDIE DES IMMEUBLES D’HABITATION dans les projets de rénovation, restructuration ou surélévation

CONCEPTION PARASISMIQUE DES BATIMENTS

DÉSAMIANTAGE : DU DIAGNOSTIC AU CHANTIER

 

Calendrier général